Conditions Générales d'Utilisation

Bienvenue sur le site d'Ailleurs Forgé. En accédant à notre site et en utilisant nos services, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation. Nous vous invitons à les lire attentivement.

1. Préambule et Définitions

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site web ailleursforge.com (ci-après « le Site »), propriété d'Ailleurs Forgé, société spécialisée dans la ferronnerie d'art et les créations métalliques sur mesure, sise au 37 Rue des Rosiers, Floor 2, 75004 Paris, France.

On entend par :

• « Utilisateur » : toute personne physique ou morale accédant et naviguant sur le Site.
• « Services » : l'ensemble des prestations proposées par Ailleurs Forgé via le Site, notamment la présentation de nos réalisations, nos services et les moyens de nous contacter.

2. Objet

Les CGU ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du Site et les conditions d'utilisation du Site par l'Utilisateur.

3. Acceptation des Conditions Générales d'Utilisation

L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU par l'Utilisateur. En cas de non-acceptation des CGU, l'Utilisateur doit renoncer à l'accès et à l'utilisation du Site.

4. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts liés à l'accès au Site (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à la charge de l'Utilisateur.

Ailleurs Forgé met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir. Ailleurs Forgé ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau, des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Site.

5. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, logiciels, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive d'Ailleurs Forgé ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs propriétaires et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des brevets. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation expresse et préalable d'Ailleurs Forgé.

La violation de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

6. Responsabilité

Ailleurs Forgé décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements techniques, problèmes de sécurité ou interruptions de service du Site. L'Utilisateur reconnaît utiliser les informations et contenus disponibles sur le Site à ses risques et périls.

Les informations présentes sur le Site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité d'Ailleurs Forgé. Bien qu'Ailleurs Forgé s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, elle ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs ou omissions.

7. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web qui ne sont pas édités ni contrôlés par Ailleurs Forgé. Ailleurs Forgé ne peut être tenue pour responsable du contenu de ces sites tiers ni de l'usage qui pourra en être fait par les Utilisateurs.

La création de liens hypertextes vers le Site est soumise à l'accord préalable et écrit d'Ailleurs Forgé.

8. Modification des CGU

Ailleurs Forgé se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment et sans préavis. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est de la responsabilité de l'Utilisateur de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance de toute modification.

9. Droit Applicable et Juridiction Compétente

La nullité d'une ou plusieurs dispositions des présentes CGU n'affecte pas la validité des autres dispositions. Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.